Zone d'identification
Cote
F/DELTA/2014/5/1-85, F/DELTA/2014/6/1-50
Titre
Documentation-Réfugiés
Date(s)
- 1970-1995 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Archives papier, archives audiovisuelles
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Section 5 : Situation et insertion des étrangers réfugiés et immigrés en France
Section 6 : Les organismes publics, le cadre général d'accueil, les associations et les organismes privés
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Communicable